Mise en demeure

Bonjour,

Ce message s'adresse en particulier à l'administrateur de ce forum.
Je suis le fondateur et l'administrateur du forum de l'ancienne guilde Zankioh, forum hébergé par forumactif à l'adresse http://zankioh.forumpro.fr nommé ci-après forum Zankioh.

Je suis le créateur et propriétaire de la charte graphique du forum Zankioh ainsi que l'auteur des titres des catégories du forum, des forums et de leurs descriptions tel que le définit le code de la propriété intellectuelle (nommé ci-après CPI), notamment en son article premier.

J'ai pu remarquer une légère ressemblance entre le design du forum Zankioh et le vôtre, entre les titres des catégories du forum Zankioh et les vôtres, entre les descriptions des forums du forum Zankioh et les vôtres.

J'ai également pu constater que l'utilisation des images composant la charte graphique du forum Zankioh ainsi que les titres des catégories et description des forums du forum Zankioh s'est faite sans mon accord.

Vous n'êtes pas sans savoir que l'article L.122-4 du CPI déclare hors-la-loi toutes représentations ou reproductions intégrales ou partielles faites sans le consentement de l'auteur.

Vous n'êtes pas non plus sans savoir que le code de la propriété intellectuelle condamne tous délits de contrefaçon (articles L.335-1 et suivants).

Vous n'êtes pas savoir qu'en vous inscrivant sur le forum Zankioh, vous avez accepté un règlement où vous vous êtes engagé à ne voler aucune image du forum Zankioh.

Enfin, vous n'êtes pas sans savoir qu'en ayant créé un forum "forumactif", vous avez accepté une charte déclarant qu'il est interdit d'insérer des éléments possédants des droits d'auteurs. Ainsi, seul l'administrateur est responsable de son forum devant la justice.

Ainsi, deux options s'offrent à vous :
- Prendre contact avec moi par mail dans un délai de 5 jours pour trouver un accord à l'amiable.
- Retirer au plus vite les éléments contrevenant à la loi (design, textes plagiés)
A défaut d'action de votre part, le service des litiges de forumactif sera saisi dans 15 jours.

Enfin, vous n'êtes pas sans savoir qu'en ayant créé un forum "forumactif", vous avez accepté une charte déclarant qu'il est interdit d'insérer des éléments possédants des droits d'auteurs. Ainsi, seul l'administrateur est responsable de son forum devant la justice.

Ce forum 'Imeprium' a était créé par son auteur SASUKE89, qui est le créateur idem du forum Zankioh.

Salut ?

Pwned

Sasuke89 n'est pas le créateur du forum Zankioh.

A bon entendeur.

S'pas le créateur mais le désign vient de qui?

De moi, tout comme je suis le créateur du forum Zankioh.

Je parlerais à sasuke89 pour savoir si c'est lui qui a fait ce forum. (c'est un ami IRL donc bon)

Ok, a- alors x)

Salut, je m'appel Rustique.

Slt